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Plans d’adaptation individualisés et documentés

En vertu de la Norme, tous les employeurs (sauf dans le cas des petite organisations) doivent prévoir un processus écrit régissant l’élaboration de plans d’adaptation individualisés et documentés pour les employés handicapés. Ces plans aideront les organisations à adopter une approche claire et uniforme pour répondre aux besoins en matière d’accessibilité des employés handicapés.

n plans for employees with disabilities. This will help organizations have a clear and consistent approach for accommodating employees with disabilities.

Qu’est-ce qu’un plan d’adaptation individualisé? Cliquez sur la rubrique ci-dessous pour découvrir:

Plan d’adaptation individualisé

Un plan d’adaptation individualisé est un outil officiel qui permet de consigner et d’évaluer les mesures d’adaptation d’un lieu de travail à la faveur d’un employé handicapé. Les employeurs doivent collaborer avec l’employé handicapé afin de cerner les mesures appropriées qui répondront à ses besoins en matière d’accessibilité. Par exemple, il pourrait avoir besoin d’un logiciel de lecture d’écran.

organisation privée ou à but non lucratif qui offre des biens, des services ou des installations au public ou à d’autres organisations et qui compte entre un et 49 employés en Ontario. Sont exclus le gouvernement de l’Ontario, l’Assemblée législative ou les organisations désignées du secteur public.

Éléments à intégrer

La Norme prévoit que le processus d’élaboration des plans d’adaptation individualisés et documentés doit intégrer plusieurs éléments, y compris:

  • La manière dont l’employé peut participer au processus
  • La manière dont l’employeur peut demander l’aide d’un expert externe pour déterminer les besoins d’un employé en matière de mesures d’adaptation
  • Les mesures prises pour protéger le caractère confidentiel des renseignements personnels
  • La fréquence d’examen du plan